Crédits & mentions légales

Présentation

Le présent site Internet, ainsi que la marque Dental Art Technologie, sont la propriété de la société Dental Art Technologie dont le siège social est situé au 31, Rue Michel – Ange 06000 Nice

Données Personnelles

Vos données personnelles (nom, prénom, adresse, code postal, ville, e-mail, …) sont collectées dans le strict respect de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Economie Numérique.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée par la nouvelle loi Informatique et Libertés du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données qui vous concernent. Pour cela il vous suffit de nous contacter par courrier, par e-mail ou par téléphone.

Dental Art Technologie

• Adresse : 31, Rue Michel – Ange 06000 Nice
• Tél : +33 (0) 4 93 78 71 09
   
• Email : contact@dental-art-technology.com

EDITION DU SITE INTERNET

• Responsable de publication : RCHARD DEMANGE

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™ .

Hébergeur : OVH – SAS au capital de 500 k€

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011

Code APE 6202A – N° TVA : FR 22-424-761-419-00011

Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Téléphone : +33 (0) 8 203 203 63

Propriété intellectuelle

L’intégralité du site Dental-Art-Technologie.fr est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Dental-Art-Technologie.fr et le site lui-même ne peuvent, conformément Intuiti.net à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Dental Art Technologie. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. Dental-Art-Technologie.fr se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom Dental Art Technologie et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Dental Art Technologie SARL

La marque Dental Art Technologie a fait l’objet d’un dépôt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (sous le n° 4005771 enregistré le 19 Mai 2013 à l’INPI de Paris).

Responsabilité de Dental Art Technologie
Les informations communiquées sur le Site Dental-Art-Technologie.fr sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Dental Art Technologie. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.

La responsabilité deDental Art Technologie ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.